PALMPAD
Présentation de la marque PALMPAD
Déposée le 5 mai 1992 par la société Palm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALMPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PALMPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALMPAD est expirée depuis le 5 mai 2012.
Palm a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2000 n°2209703 - Publication au BOPI 2000-11-15
Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165147 - Publication au BOPI 1993-11-15
Inscription le 15 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385054 - Publication au BOPI 2004-01-15
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293231 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 12 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336775 - Publication au BOPI 2001-12-12
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19